TRACES (Trade Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité de la Commission européenne dans le cadre du premier pilier de l' Union européenne.
Ce réseau assure la traçabilité et le contrôle de l'ensemble des produits d'origine animale et des animaux vivants lors de leurs mouvements et importations en Europe.
Historique
Depuis la fin du XIXe siècle, avec l' avènement de la médecine vétérinaire moderne et le développement de l' hygiène alimentaire les états ont progressivement mis en place, en parallèle des structures douanières, des structures sanitaires vétérinaires aux frontières : les postes d'inspection frontaliers ou PIF pour garantir la sûreté des marchandises d'origine animale et pour prévenir la survenue d'épizooties et de zoonoses lors d'importations d' animaux vivants.
Avec le développement de la bureautique et des réseaux informatiques dans les années 1980, de nombreux pays ont engagé une réflexion sur les procédés informatiques de certification sanitaires et vétérinaires.
Dans les années 1990, dans le cadre du premier pilier, l' Union européenne étudie la faisabilité de réseaux informatiques à l' échelle de l'Union pour répondre au double impératif d'approfondissement du marché unique et de la protection des consommateurs.
Le réseau TRACES s' est mis en place en avril 2004 en remplacement des anciens réseaux ANIMO et SHIFT.
Définition
Il s'agit d'un réseau vétérinaire sanitaire de contrôle des mouvements, importations et exportations d' animaux et produits animaux en Europe. C' est la « Direction Générale de la santé et consommateurs » Direction D, unité D1, secteur TRACES, qui est chargée de son fonctionnement.
TRACES signifie « TRAde Control and Expert System » acronyme qui met en exergue la notion de traçabilité qui est au cœur du système et désormais un élément essentiel de la sécurité alimentaire. L'acte de naissance de ce réseau est la décision de la Commission 2003/623/CE.
Il est à noter que cette décision fait référence de façon explicite au réseau internet dans l'alinéa 3 des considérants qui reprend la directive 1999/93/CE du parlement européen et du Conseil «...à assurer la sécurité et la confiance dans les communications électroniques et facilite leur utilisation par les administrations nationales et communautaires, entre elles ainsi qu' avec les citoyens et les opérateurs économiques ».
Dans l' esprit de cette directive, TRACES structure en réseau, via Internet, les autorités sanitaires vétérinaires des états-membres et des pays tiers participants au niveau des administrations centrales ou des unités d'inspection décentralisés ( comme les postes d'inspections frontaliers) et les opérateurs économiques.
